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Mairie de Cousance

Plan Local Urbanisme

Mise à jour n°2 du 16 septembre 2019 des annexes du PLU

Le plan des Servitudes d'Utilité Publique est consultable en mairie

Annonce légale du 08 novembre 2018

Annonces Légales Approbation PLU et DPU

Délibération Approbation PLU

Délibération Approbation DPU

Annonce légale La Voix du Jura 19 avril 2018

Annonce légale Le Progrès 19 avril 2018

Ci-dessous l'ensemble des pièces contenues dans le dossier d'enquête publique :

0.1 Couverture dossier Enquête Publique

0.2 Sommaire dossier Enquête Publique

1.0 PIECES ADMINISTRATIVES Page de garde

1.1 Note de présentation

1.2 Arrêté Enquête Publique

1.3 Délibération arrêt PLU 21 novembre 2017

1.4 Délibation complémentaire à l'arrêt du PLU sur le bilan de concertation

1.5 Cousance Bilan concertation 11 2017

1.6 Textes régissant l'enquête publique

1.7 Décision AE suite examen cas par cas

2.0 DOSSIER DE PLU Page de garde

2.1 Sommaire dossier PLU

2.2 Cousance RP1 arrêt

2.3 Cousance RP2 arrêt

2.4 Cousance PADD arrêt

2.5 Cousance règlement arrêt

2.6 Page de garde Règlement graphique

2.7 Cousance Zonage 2500

2.8 Cousance Zonage 5000

2.9 Cousance OAP Arrêt

2.10 Page de garde Annexes

2.11 Liste des SUP

2.12 Périmètre MH

2.13 Délibérations MH

2.14 Plan conduite hydrocarbures

2.15 Plan faisceau hertzien

2.16 Notice explicative servitudes T1

2.17 Plan ligne électrique 2ème catégorie

2.18 Plan ligne électrique 3ème catégorie

2.19 Plan périmètres protection captage eau

2.20 Arrêté préfectoral captage eau

2.21 Note technique eau

2.22 Plan réseau eau potable

2.23 RPQS Commune modèle eau

2.24 Note technique assainissement

2.25 Plan réseau assainissement

2.26 RPQS Commune modèle assainissement

2.27 Audit surveillance station épuration

2.28 Note technique déchets

2.29 Carte aléa retrait gonflement argiles

2.30 Carte mouvement de terrain

2.31 Carte ruissellement

2.32 Carte Zones humides

2.33 Liste et carte entités archéologiques

2.34 Carte dynamique d'urbanisation

2.38 Fiche ARS 2012

2.39 Tuiles autorisées Jura Avril 2017

3.0 AVIS RECUS Page de Garde

3.1 Avis CCI du 15 décembre 2017

3.2 Avis commune de Digna du 11 janvier 2018

3.3 Avis commune d'Augea du 12 janvier 2018

3.4 Avis Chambre d'Agriculture du 22 janvier 2018

3.5 Avis commune de Cuisia du 29 janvier 2018

3.6 Avis CDPENAF du 13 février 2018

3.7 Avis commune de Gizia du 16 février 2018

3.8 Avis CIGC du 19 février 2018

3.9 Avis INAO du 23 février 2018

3.10 Avis Commune Le Miroir du 26 février 2018

3.11 Avis Préfecture du Jura du 05 mars 2018

3.12 Avis Conseil Départemental du 06 mars 2018

3.13 Avis SCoT Pays Lédonien du 27 février 2018

La Voix du Jura 29 mars 2018 Annonces Légales Enquêtes Publiques

Le Progrès du Jura 28 mars 2018 Annonce Légale Enquêtes Publiques

Les fichiers seront visibles sur le site à compter du vendredi 13 avril 2018 au soir comme stipulé dans l'arrêté du 23 mars 2018.

Mairie de Cousance

87, Grande rue
39190COUSANCE

Tél. 03 84 85 90 21

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