Services aux associations
Avec plus 30 associations, la vie associative sur Cousance est très riche. La mairie a également pour mission d'accompagner ces acteurs essentiels de la vie locale.
Chaque association cousançoise possède un référent, membre du Conseil municipal, qui peut les accompagner dans certaines démarches.
Outre les informations proposées sur ce site internet, nous vous recommandons les sites www.service-public-asso.fr ainsi que www.associations.gouv.fr sur lesquels vous trouverez l’ensemble de l’information légale et utile aux associations.
Réservation d'équipements
La commune de Cousance mets à disposition des salles municipales ainsi que du matériel (tables, chaises, sono, ...) pour les associations.
Les réservations s'effectuent auprès du secrétariat de mairie : 03 84 85 90 21.
La liste des équipements et les tarifs sont disponibles sur la page Salles communales.
Organiser une manifestation publique
Sur www.service-public.fr, l’intégralité des démarches à destination des associations organisant des événements est également expliqué.
Vos démarches :
Assurance
Couverture pour les locaux utilisés pour les personnes et en responsabilité civile
Fiscalité
Impôts sur les spectacles
TVA : exonération possible, dans la limite de six manifestations exceptionnelles par an
Mouvements sportifs
Autorisations, règlements fédéraux particuliers, arbitres...
Préfecture
Déclaration pour toute manifestation se déroulant sur la voie publique (terre, air, eau) ou présentant des risques pour les participants ou spectateurs
Mairie
Autorisation de buvette, petite licence restauration, demande d'utilisation d'installations municipales, autorisation pour utiliser une sonorisation sur la voie publique, stationnement et utilisation de la voie publique, affichage publicitaire sur les panneaux d'informations et sur les canaux numériques de la commune
Organisation des secours
Médecins, ambulances, pompiers, poste de secours
Gendarmerie
Circulation, service d'ordre
SACEM
Déclaration obligatoire si diffusion de musique
URSSAF / GUSO
Déclaration des personnes employées, des artistes et techniciens du spectacle