Rapport du Conseil Municipal

Le Conseil Municipal règle par ses délibérations les affaires de la commune.

Monsieur le Maire et les 14 adjoints et conseillers municipaux examinent régulièrement les projets qui concernent notre commune de Cousance

Dans un délai d’une semaine environ, le compte rendu de la séance du conseil municipal est affiché en mairie et sur la Place du Marché, et sur le site internet de la commune.

Le procès-verbal est approuvé par les membres du Conseil municipal lors de la séance suivante et est consultable sur le site internet de la commune environ une semaine après son approbation. Le procès-verbal retranscrit les interventions et les débats tenus en séance.

Conseil Municipal du 18 novembre 2022 :